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Conditions générales d'utilisation
1. Introduction
Bienvenue chez Thénie Khatchatourian. En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Ces conditions s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le service.
2. Œuvres
Les œuvres de Thénie Khatchatourian sont créées avec un souci constant de qualité et d'authenticité. Nos créations sont destinées à un usage personnel et ne doivent pas être utilisées à des fins commerciales sans autorisation explicite.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu publié sur notre site, y compris les textes, images, logos et vidéos, est la propriété exclusive de Thénie Khatchatourian et est protégé par les lois sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle suisses et internationales.
4. Utilisation du site
Les utilisateurs s'engagent à ne pas utiliser le site ou son contenu pour une activité illégale et à ne pas compromettre la sécurité du site.
5. Confidentialité
La protection de vos données personnelles est cruciale pour nous. Notre politique de confidentialité, conforme à la législation suisse, explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.
6. Modifications des conditions
Thénie Khatchatourian se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur notre site.
7. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter via contact@theniekhatchatourian.com.
8. Juridiction
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par et interprétées conformément aux lois de la Suisse. Tout litige relatif à ces conditions sera exclusivement résolu par les tribunaux suisses.
Politique d'expédition :
1. Traitement de la Commande
Chez Thénie Khatchatourian, les commandes sont traitées du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés. Les commandes placées le samedi et le dimanche sont traitées le lundi suivant. Chaque commande est préparée sous 24 heures ouvrables et ensuite confiée à notre transporteur pour livraison à l’adresse indiquée lors de la confirmation de commande. Nous ne livrons pas à des boîtes postales ni aux adresses militaires.
Thénie Khatchatourian expédie ses œuvres exclusivement en Suisse. Nous assurons une livraison rapide et sécurisée grâce à des transporteurs indépendants réputés.
2. Modalités de Livraison
Les coûts de livraison dépendent du pays de destination, du poids et du volume de la commande, ainsi que de l’option d’assurance choisie. Le montant et les délais de livraison sont clairement indiqués lors de la confirmation de la commande.
2.1 Calcul du délai de livraison
Délai de livraison = Expédition + Transport
Expédition : temps de préparation de la commande.
Transport : temps d'acheminement de la commande.
Nous nous engageons à expédier les produits rapidement après confirmation de la commande. Toutefois, en cas de retard ou de force majeure, Thénie Khatchatourian décline toute responsabilité pour toute perte ou dommage subi. Nous informerons le client de tout retard dès que possible, offrant la possibilité d’annuler la commande sous réserve des dispositions légales.
2.2 Difficultés de Livraison
Le client doit fournir une adresse de livraison exacte et complète. En cas d’erreur d’adresse, il est impératif de nous contacter immédiatement via notre service client. Des frais supplémentaires peuvent être facturés si l’erreur vient du client.
Si la livraison ne peut être effectuée à l'adresse indiquée pour des raisons indépendantes de notre volonté, le transporteur informera le client par email, en proposant une nouvelle date ou délai de livraison.
Le client doit vérifier l'état des produits à la livraison. Un délai de trois jours, hors jours fériés, est accordé pour signaler par écrit tout problème lié à la non-conformité ou au vice apparent des produits, avec preuves à l’appui. Passé ce délai, les produits seront considérés comme conformes et exempts de tout vice apparent, et aucune réclamation ne pourra être acceptée.
2.3 Réception des Produits
La livraison est considérée comme effectuée dès que le transporteur met les produits à disposition du client ou d’un tiers désigné par celui-ci. Aucune contestation relative à la livraison ne sera possible si le colis est enregistré comme livré, selon le système informatique du transporteur.
Politique de Confidentialité de Thénie Khatchatourian :
Responsable du traitement des données
Thénie Khatchatourian
E-mail : contact@theniekhatchatourian.com
Site Web : www.theniekhatchatourian.com
Délégué à la protection des données
Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données via l'adresse e-mail ci-dessus.
1. Informatiques et Libertés | Cookies
1.1 Données personnelles
Les données personnelles recueillies auprès des clients sont essentielles pour le traitement des commandes, la livraison des produits et la facturation. Ces données peuvent être partagées avec des partenaires impliqués dans ces processus, dans le respect strict des exigences légales de protection des données personnelles. Nos systèmes d'information sont sécurisés pour assurer une protection optimale de ces informations.
Les clients disposent, conformément aux réglementations nationales et européennes (RGPD), de droits étendus concernant leurs données personnelles : accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition. Ces droits peuvent être exercés via les modalités spécifiées dans nos Conditions Générales d’Utilisation.
1.2 Cookies
Lors de la navigation sur notre site internet, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur, sauf opposition de votre part. Ces cookies ne permettent pas de vous identifier personnellement ; ils enregistrent des informations relatives à votre navigation qui seront utilisées lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations est de un an. Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de cookies et les supprimer en suivant les instructions dans nos Conditions Générales d’Utilisation.
2. Recueil du Consentement
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2.1 Retrait du Consentement
Vous avez le droit de retirer à tout moment votre consentement pour la réception de notre newsletter ou pour toute autre prospection commerciale. Pour ce faire, vous pouvez suivre les instructions de désabonnement fournies dans chaque e-mail ou nous contacter directement à l'adresse indiquée ci-dessus.
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